Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRA NATURA LA NATURE EST DANS NOTRE NATURE
Sarl 10p OUEST

Numéro de dépôt :
3074951
Date de dépôt :
02/01/2001
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/01/2011
TERRA NATURA LA NATURE EST DANS NOTRE NATURE de 10p OUEST

Présentation de la marque TERRA NATURA LA NATURE EST DANS NOTRE NATURE

Déposée le 2 janvier 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 10p OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRA NATURA LA NATURE EST DANS NOTRE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-06 du 9 février 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 10p OUEST domicilié(e) 10 Vielle tete de Gouët, 22000 SAINT BRIEUC - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 618 477 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEMASSON - France.

La marque TERRA NATURA LA NATURE EST DANS NOTRE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA NATURA LA NATURE EST DANS NOTRE NATURE est expirée depuis le 2 janvier 2011.

10p OUEST a également déposé les autres marques suivantes : 10 OUEST COMMUNICATION


Sarl 10p OUEST - 10 Vielle tete de Gouët, 22000 SAINT BRIEUC - France - SIREN 433618477


CABINET LEMASSON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-25

Inscription le 18 décembre 2001 - Rejet partiel n°337471 - Publication au BOPI 2001-12-18

Inscription le 19 février 2003 - Rejet partiel n°365933 - Publication au BOPI 2003-02-19

Inscription le 5 février 2003 - retrait partiel n°365198 - Publication au BOPI 2003-02-05

Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06

Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Agences de presse et d'informations. – dressage d'animaux – production de spectacles, de films, location d'accessoires de décors de théâtre. Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Huiles et graisses industriels – lubrifiants. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques – aliments pour bébés – désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles – fongicides, herbicides. Meubles, glaces (miroirs) – cadres. Vêtements, chaussures, chappellerie.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.